Accord-cadre pour la réalisation pour les besoins d’Immobilière 3F en Ile-de France d’études de capacité, d'études de faisabilité et, en Acquisition Amélioration, de diagnostics du patrimoine existant

Le marché est passé pour une période de deux ans à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d’une année. La non-reconduction du marché est expresse et écrite. Elle doit être notifiée au Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans. Le présent accord cadre sera attribué à 10 candidats pour le lot 1 sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Un candidat peut se porter candidat sur un ou plusieurs lots. Un candidat se verra attribuer un seul lot. Les candidats qui soumissionnent à plusieurs lots doivent en conséquence indiquer leur préférence dans l’ordre d’attribution s’ils sont classés premier sur plusieurs lots.

Le marché est passé pour une période de deux ans à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d’une année. La non-reconduction du marché est expresse et écrite. Elle doit être notifiée au Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans. Le présent accord cadre sera attribué à 5 candidats pour le lot 2 sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Un candidat peut se porter candidat sur un ou plusieurs lots. Un candidat se verra attribuer un seul lot. Les candidats qui soumissionnent à plusieurs lots doivent en conséquence indiquer leur préférence dans l’ordre d’attribution s’ils sont classés premier sur plusieurs lots.

Le marché est passé pour une période de deux ans à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée d’une année. La non-reconduction du marché est expresse et écrite. Elle doit être notifiée au Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans. Le présent accord cadre sera attribué à 5 candidats pour le lot 3 sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Un candidat peut se porter candidat sur un ou plusieurs lots. Un candidat se verra attribuer un seul lot. Les candidats qui soumissionnent à plusieurs lots doivent en conséquence indiquer leur préférence dans l’ordre d’attribution s’ils sont classés premier sur plusieurs lots.