Inventaires et études écologiques sur des opérations de démolition, réhabilitation, résidentialisation, acquisition-amélioration et construction sur terrain nu d’Ophéa

L'accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum de 460 000 € HT sur la durée total de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires : nombre maximum d'attributaires : 2 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le titulaire arrivé en première position lors de l’analyse des offres aura un montant maximum de commande de 290 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre réparti comme suit : Période 1 : 100 000 € Période 2 : 90 000 € Période 3 : 60 000 € Période 4 : 40 000 € Le titulaire arrivé en deuxième position aura un montant maximum de commande de 170 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre réparti comme suit : Période 1 : 60 000 € Période 2 : 50 000 € Période 3 : 30 000 € Période 4 : 30 000 € Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisable annuellement au 1er janvier. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.