Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres
Avis d'attribution
ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
2026-10-12
Le présent appel d’offres concerne les actions d’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques (OH) de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres, sur l’ensemble du réseau ESCOTA, et notamment, le fauchage, débroussaillage et abattage de végétaux présents aux abords des têtes d’OH, le reprofilage de la tête d’un OH nécessaire au rétablissement du profil en long afin de maintenir l'écoulement naturel et gravitaire, et le curage de l’OH, par les moyens appropriés.
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90640000 - Services de nettoyage et de vidange des avaloirs, 77211500 - Services d'élagage, 90511300 - Services de collecte des déchets sauvages, 90513900 - Services d'évacuation des boues
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : DTE.AF-26.018-2
Lots
Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres, sur le District Provence - Côte d’Azur
LOT-0001Services
Le présent appel d’offres concerne les actions de nettoyage et d’entretien des ouvrages de traversée hydraulique (OH) de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 m, sur le District Provence - Côte d’Azur, et comprennent notamment:
- le fauchage, débroussaillage et abattage de végétaux présents aux abords des têtes d’OH;
- le reprofilage de la tête d’un OH nécessaire au rétablissement du profil en long afin de maintenir l'écoulement naturel et gravitaire;
- le curage de l’OH, par les moyens appropriés.
A titre indicatif, les prestations du lot 1 incluent le nettoyage et l’entretien de 960 ouvrages de traversée hydraulique environ.
Identifiant interneLOT 1
Durée prévue1 an
Montant (estimation acheteur)1.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Modalités de financement et de paiement : Origine du financement 100% ESCOTA. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes pour les bons de commande émis dans les 12 mois à compter de la notification de l’ Accord-cadre. La mise à jour des prix intervient chaque année le premier jour suivant la date anniversaire de l’Accord-cadre (notification de l’accord cadre) selon la formule indiquée à l'article 5.9 du CCAP et vaut pour la durée de la nouvelle période annuelle. Le délai de règlement est de soixante (60) jours à compter de la date d’ émission de la facture par le titulaire à ESCOTA. Les modalités de cautionnement et de garantie sont définies au CCAP. La valeur maximale de l'accord cadre mentionnée à l'article 5.1.5 correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord cadre, (toutes reconductions comprises), soit 48 mois.
Résultats
Accord-cadre Plafond 1.29 M€
admis : AQUASUD
Offres reçues6
Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien courant des ouvrages d’assainissement hydrauliques de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 mètres, sur le District Alpes - Provence
LOT-0002Services
Le présent appel d’offres concerne les actions de nettoyage et d’entretien des ouvrages de traversée hydraulique (OH) de diamètre ou hauteur inférieur ou égal à 2 m, sur le District Provence - Côte d’Azur, et comprennent notamment:
- le fauchage, débroussaillage et abattage de végétaux présents aux abords des têtes d’OH;
- le reprofilage de la tête d’un OH nécessaire au rétablissement du profil en long afin de maintenir l'écoulement naturel et gravitaire;
- le curage de l’OH, par les moyens appropriés.
A titre indicatif, les prestations du lot 2 incluent le nettoyage et l’entretien de 171 ouvrages de traversée hydraulique environ.
Identifiant interneLOT 2
Durée prévue1 an
Montant (estimation acheteur)1.30 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Modalités de financement et de paiement : Origine du financement 100% ESCOTA. Aucune avance ne sera accordée au titulaire. Les prix sont fermes pour les bons de commande émis dans les 12 mois à compter de la notification de l’ Accord-cadre. La mise à jour des prix intervient chaque année le premier jour suivant la date anniversaire de l’Accord-cadre (notification de l’accord cadre) selon la formule indiquée à l'article 5.9 du CCAP et vaut pour la durée de la nouvelle période annuelle. Le délai de règlement est de soixante (60) jours à compter de la date d’ émission de la facture par le titulaire à ESCOTA. Les modalités de cautionnement et de garantie sont définies au CCAP. La valeur maximale de l'accord cadre mentionnée à l'article 5.1.5 correspond au montant maximum pour la durée totale de l'accord cadre, (toutes reconductions comprises), soit 48 mois.
Résultats
Accord-cadre Plafond 989.70 k€
admis : ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
Offres reçues5
Acheteurs
ESCOTA SOCIETE DES AUTOROUTES ESTEREL, COTE D'AZUR, PROVENCE, ALPES
ORG-0001SIRET: 56204152500071
Adresse432 avenue de Cannes, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Site Webwww.vinci-autoroutes.com
Fournisseurs
AQUASUD
ORG-0003SIRET: 84419516400034
AdresseImmeuble Hemilythe, 13100, AIX-EN-PROVENCE
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
ALLIANCE ENVIRONNEMENT EXPLOITATION
ORG-0004SIRET: 48953305900122
Adresse34400, LUNEL
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)
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