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PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ELAGAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT

Appel d'offres

ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

2026-10-01

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 02/11/2026 11:00 (15 jours 17 heures restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Hérault (34)
  • Identifiant interne : 2026-0046

Informations complémentaires de l'avis

La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Lots

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique).

LOT-0000
Travaux
Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché
Identifiant interneT-PF-07194
Durée prévue1 an
Date de début2027-03-01
Localisation
Montpellier et sa Métropole, les agglomérations Lunel Agglo, Pays de l'Or et Sète agglopôle Méditerranée, 34000 Montpellier et sa Métropole, les agglomérations Lunel Agglo, Pays de l'Or et Sète agglopôle Méditerranée

Acheteurs

ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole

Identifiant: 41

Adresse407 avenue du Prof. E.Antonelli, 34074, Montpellier

Documents

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