Travaux de transformation du Musée de la Carte à Jouer
Appel d'offres
Ville d'Issy-les-Moulineaux
2026-08-27
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires pour l'ensemble des lots et à prix mixtes pour le lot n°17 (soclage), comprenant une part forfaitaire correspondant aux travaux de soclage ainsi qu'une part à bons de commande à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 Euros HT sur la durée du marché, correspondant à la mobilisation potentielle d'une équipe supplémentaire, en tant que de besoin, par le Maitre d'ouvrage.
Les prix sont fermes et définitifs éventuellement actualisables.
Le marché est alloti au sens de l'article L2113-10 et R2113-1 du Code de la commande publique et comprend 18 lots :
1 Gros-oeuvre - Démolitions - Curage intérieurs - Couverture ardoise - Carrelage - Faïences
2 Charpente métalliques - Serrurerie
3 Murs rideaux aluminium - Occultations
4 Doublages - Cloisons - Isolation - Plafonds
5 Parquets
6 Revêtements de sol pierre et rénovation
7 Peintures - Nettoyage
8 Mobiliers accueil boutique
9 CVC - Plomberie - Equipements sanitaires
10 Remplacement CTA
11 Electricité CFO / CFA - Vidéoprotection
12 Agencement scénographique
13 Vitrines
14 Graphisme
15 Equipements audiovisuels multimédia
16 Eclairage scénographique
17 Soclage
18 Dispositifs interactifs low tech
Le présent CCAP est commun à tous les lots.
Le marché n'est pas décomposé en tranche au sens des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
Le marché comprend la prestation supplémentaire éventuelle suivante pour le lot n°3 : Remplacement du mur rideau de la faille en totalité (en lieu et place des deux vitrages à passer en ouvrant double fenêtres
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 45212312 - Travaux de construction de parcs des expositions
Dates importantes
- Date de clôture : 14/10/2026 15:00 (36 jours 15 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
- Identifiant interne : 2600037
Lots
LOT 1 : GROS-OEUVRE -DEMOLITIONS - CURAGES INTERIEURS - COUVERTURE ARDOISE - CARRELAGES - FAIENCES
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 2 : CHARPENTE METALLIQUE - SERRURERIE
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 3 : MURS RIDEAUX ALUMINIUM - OCCULTATIONS
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le lot comprend une Prestation Supplémentaire Eventuelle :
Remplacement du mur rideau de la faille en totalité plutôt que les deux vitrages à passer en ouvrant DF
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - ISOLATION - PLAFONDS
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 5 : PARQUETS
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 6 : REVETEMENTS DE SOL PIERRE ET RENOVATION
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 7 : PEINTURES - NETTOYAGES
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 8 : MOBILIERS ACCUEIL BOUTIQUE ET AMENAGEMENTS MENUISES
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 9 : CVC - PLOMBERIE - EQUIPEMENTS SANITAIRES
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 10 : REMPLACEMENT CTA
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 11 : ELECTRICITE CFO / CFA - VIDEOPROTECTION
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 12 : AGENCEMENT SCENOGRAPHIQUE
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 13 : VITRINES
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 14 : GRAPHISME
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 15 : EQUIPEMENTS AUDIOVISUEL MULTIMEDIA
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 16 : ECLAIRAGE SCENOGRAPHIQUE
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 17 : SOCLAGE
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix mixtes :
- A prix forfaitaire correspondant aux travaux de soclage et ;
- A bons de commande à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 Euros HT sur la durée du marché, correspondant à la mobilisation potentielle d'une équipe supplémentaire, en tant que de besoin, par le Maitre d'ouvrage.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
LOT 18 : DISPOSITIFS INTERACTIFS LOW TECH
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux articles L.2124-2, R.2124-2-1 et R.2161-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché est un marché de Travaux conclu à prix forfaitaires.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux.
Le délai global des travaux est de 18 mois (y compris la période de 2 mois de préparation de chantier) à compter de la date fixée par ordre de service.
Durée prévue1 an 6 mois
Informations complémentaires de l'avis
Informations relatives aux délais de recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L.5511 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articlesL.55113 à L.55123 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.21836 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.55115 du Code de la justice administrative à compter de cette publication.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.5211 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
Acheteurs
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Mairie de Gramat
Clôture:Date de clôture: 21 sept. 2026, 12:00
TravauxBâtiment5 lots
Ets public Musées Orsay et Orangerie
Clôture:Date de clôture: 2 oct. 2026, 12:00
TravauxDécoration (travaux)SignalétiqueElectricité (travaux)3 lots
Etablissements publics - Ministère de la Culture
Clôture:Date de clôture: 29 sept. 2026, 12:00
TravauxEquipement muséographiqueSignalétiqueElectricité (travaux) +13 lots