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OBJET DE L'ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE Sanef/SAPN - Prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux - 2027/2031

Appel d'offres

SANEF

2026-07-13

ServicesAnalyses médicales, biologiquesAssainissementPrestations de servicesTotal 950 k€ (maximum)3 lots dès 100 k€
La présente consultation concerne des prestations de prélèvements et d'analyse de la qualité des eaux sur la période 2027/2031 pour le compte de Sanef/SAPN. Cet accord-cadre à bons de commande mono-attributaire a été alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Réseau Hauts-de-France - Lot 2 : Réseau Grand Est - Lot 3 : Réseau Normandie

Dates importantes

  • Date de clôture : 22/09/2026 11:00 (1 jours 23 heures restants)

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : PR2026001045

Lots

Lot 1 : Réseau Hauts-de-France

Services
La mission consiste en la réalisation du suivi de la qualité des eaux des bassins d’eaux pluviales sur les réseaux Sanef / SAPN. Les prestations attendues sont la réalisation des prélèvements, les analyses des eaux pluviales suivant les arrêtés préfectoraux spécifiques à chaque site et la rédaction des rapports annuels découlant de ces analyses.
Identifiant interneP2026009059
Durée prévue4 ans
Montant100 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Ce délai pourra être prorogé de manière tacite tous les ans à la date d'anniversaire de notification de l'accord-cadre, dans la limite de trois (3) prorogations maximums, soit pour une durée maximum de l'accord-cadre de quarante-huit (48) mois. Le montant maximum s'élève à 100 000 euros HT. Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou à tous les lots. Il est porté à l’attention des candidats que les trois lots pourront être exécutés simultanément. Plusieurs commandes pourront également être exécutées simultanément au sein d’un même lot.

Lot 2 : Réseau Grand Est

Services
La mission consiste en la réalisation du suivi de la qualité des eaux des bassins d’eaux pluviales sur les réseaux Sanef / SAPN. Les prestations attendues sont la réalisation des prélèvements, les analyses des eaux pluviales suivant les arrêtés préfectoraux spécifiques à chaque site et la rédaction des rapports annuels découlant de ces analyses.
Identifiant interneP2026009067
Durée prévue4 ans
Montant450 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Ce délai pourra être prorogé de manière tacite tous les ans à la date d'anniversaire de notification de l'accord-cadre, dans la limite de trois (3) prorogations maximums, soit pour une durée maximum de l'accord-cadre de quarante-huit (48) mois. Le montant maximum s'élève à 450 000 euros HT. Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou à tous les lots. Il est porté à l'attention des candidats que les trois lots pourront être exécutés simultanément. Plusieurs commandes pourront également être exécutées simultanément au sein d'un même lot.

Lot 3 : Réseau Normandie

Services
La mission consiste en la réalisation du suivi de la qualité des eaux des bassins d’eaux pluviales sur les réseaux Sanef / SAPN. Les prestations attendues sont la réalisation des prélèvements, les analyses des eaux pluviales suivant les arrêtés préfectoraux spécifiques à chaque site et la rédaction des rapports annuels découlant de ces analyses.
Identifiant interneP2026009068
Durée prévue4 ans
Montant400 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Ce délai pourra être prorogé de manière tacite tous les ans à la date d'anniversaire de notification de l'accord-cadre, dans la limite de trois (3) prorogations maximums, soit pour une durée maximum de l'accord-cadre de quarante-huit (48) mois. Le montant maximum s'élève à 400 000 euros HT. Les candidats peuvent soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou à tous les lots. Il est porté à l'attention des candidats que les trois lots pourront être exécutés simultanément. Plusieurs commandes pourront également être exécutées simultanément au sein d'un même lot.

Acheteurs

SANEF

SIRET: 63205001900447

Adresse30 bd Gallieni Le Crossing, 92130, Issy les moulineaux

Société SAPN

SIRET: 63205402900319

Adresse30 bd Gallieni Le Crossing, 92130, Issy Les Moulineaux

Documents

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