Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours « parcours citoyen » à destination des collégiens loirétains

Avis d'attribution

Conseil départemental du Loiret

2026-07-09

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : 26S372N018

Informations complémentaires de l'avis

Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège du Conseil départemental du Loiret - Pôle Aménagement Durable - Direction du patrimoine et des ressources partagées-Service budget achat-Commande publique - 45945 Orleans, sous réserve de secrets protégés par la loi

Lots

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.

LOT-0000
Services
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats
Identifiant interneS-PA-1792556
Résultats
Accord-cadre Plafond 90 k€
admis : AEP CIGALES ET GRILLONS
Offres reçues2

Acheteurs

Conseil départemental du Loiret

ORG-0002

SIREN (déduit): 224500017

AdresseDépartement du Loiret, 45945, Orléans

Fournisseurs

AEP CIGALES ET GRILLONS

ORG-0005

Identifiant: 1792556-1-0-1

Adresse18 boulevard aristide briand, 45000, Orleans
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)

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