Accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires et de repérages amiante et plomb du patrimoine immobilier de 3F NORMANVIE.

Le marché est passé pour une période ferme de trois (3) ans et neuf (9) mois à compter du 01/01/2027et court jusqu’au 30/09/2030. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande.

Le marché est passé pour une période ferme de quatre (4) ans à compter du 01/01/2027 pour le lot 1 et à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2030. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande.

Le marché est passé pour une période ferme de quatre (4) ans à compter du 01/01/2027 pour le lot 1 et à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2030. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande.

Le marché est passé pour une période ferme de quatre (4) ans à compter du 01/01/2027 pour le lot 1 et à compter du 01/10/2026 et court jusqu’au 30/09/2030. Il n’est pas prévu de reconduction. Le présent accord cadre sera attribué à 03 candidats sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Il sera attribué aux 03 candidats ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères définis aux conditions particulières. Les bons de commande sont attribués selon un mécanisme de cascade fondé sur le classement des offres établi lors de la procédure de passation du marché. Le titulaire classé au premier rang est sollicité prioritairement pour l'exécution des prestations. En cas :D’absence de réponse dans le délai imparti ; De refus motivé ; D’impossibilité de respecter les délais contractuels ; De défaillance constatée dans l'exécution de ses obligations. Le Client pourra solliciter le titulaire classé au rang immédiatement suivant, et ainsi de suite jusqu'à l'attribution du bon de commande.