IC-MU-01 : Marché 1 - Fabrication et pose de sanitaires de terminus de ligne de bus

La durée globale du marché est de 54 mois. Elle démarre à la notification du marché. Le marché est découpé en 2 phases : - Phase 1 : Etudes et prototypes, - Phase 2 : Déploiement. La phase 1 a une durée de 6 mois. Elle démarre à la notification du marché. La phase 2 a une durée de 48 mois. Le déclenchement des travaux de la phase 2 est conditionné à la validation de la phase 1 par KLI et à l'émission de l'OE prescrivant à l'entreprise de démarrer les prestations de cette phase 2. Durant la phase 2, le déclenchement des prestations est réalisé par bons de commande qui préciseront notamment : - le type d'intervention (pose d'une nouvelle ITL, remplacement d'une ITL), - le lieu d'intervention, - le type d'ITL à installer, - les éléments concernant les raccordements le cas échéant, - les lignes de prix et les quantités mobilisées, - le délai, - tout élément nécessaire à la bonne réalisation des prestations conformément au présent marché. Le principe est d'avoir un bon de commande par ITL. Ce bon de commande pourra toutefois être complété ou amendé le cas échéant par un autre bon de commande. Le délai d'exécution pour un bon de commande sera au minimum de 4 mois.