Souscription et gestion de divers services d'assurances

Appel d'offres

France Médias Monde SA

2026-05-27

ServicesAssurance2 lots
France Médias Monde, TV5Monde, ARTE France et ARTE G.E.I.E. ont constitué ensemble un groupement de commandes, dont France Médias Monde est le coordonnateur, en vue de la passation d'un marché de services d'assurances. Le marché a pour objet : La souscription de divers contrats d'assurances, La gestion des sinistres relevant de ces contrats.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 22/06/2026 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : 26001

Lots

Assurance Dommages aux Biens et Responsabilités

LOT-0001
Services
Le présent lot est composé de 5 parties : - Partie 1 : Assurance Dommages Aux Biens, - Partie 2 : Assurance Flotte Automobile et Missions, - Partie 3 : Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle, - Partie 4 : Assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, - Partie 5 : Assurance Tous Risques des Matériels. Pour chaque partie, les prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Durée prévue5 ans

Assurance de personnes

LOT-0002
Services
Le présent lot est composé de 2 parties : - Partie 1 : Assurance Individuelle Accident, - Partie 2 : Assurance Assistance Rapatriement. Pour chaque partie, les prestations sont définies dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP).
Durée prévue5 ans

Acheteurs

ARTE G.E.I.E.

SIRET: 38286562400045

Adresse4 Quai du Chanoine Winterer, 67000, Strasbourg

France Médias Monde SA

SIRET: 50152402900086

Adresse80 rue Camille Desmoulins, 92130, Issy-les-Moulineaux

TV5MONDE

SIRET: 38196261200044

Adresse131 Avenue de Wagram, 75017, Paris

ARTE FRANCE

SIRET: 33468912200078

Adresse10 boulevard des Frères Voisin, 92130, Issy-les-Moulineaux

Documents

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