Travaux de réorganisation de la SEGPA au collège CHARLET de REMIREMONT

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

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Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

Le délai d'exécution de l’ensemble des lots est de 15 mois (y compris tranches optionnelles) à compter de la date fixée par ordre de service. Une période de préparation de 2 mois, comprise dans le délai d’exécution, débute à compter de la date fixée par ordre de service également. Il n’est pas prévu de période de préparation pour les Tranches Optionnelles. Le délai limite de notification de l'ordre de service prescrivant de débuter les prestations d’une Tranche Optionnelle est de : - 10 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour le lot n°09 ; - 8 mois maximum à compter de la date de début d’exécution de la tranche ferme pour les autres lots.

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