Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d’ACTIS (hors DPE à la relocation)

La liste des bâtiments à diagnostiquer et leur répartition par lot relèvent strictement de la décision d’Actis et sera communiquée : • Pour 2026 : via l’annexe n°3 CCTP spécifique à chaque lot ; • Pour 2027 à 2029 : via les bons de commande, au fur et à mesure des besoins, avec communication d'une liste indicative en début d'année civile. Cette liste, indicative et non définitive, pourra être actualisée par Actis au cours de l’exécution du marché, en fonction de l’évolution des priorités opérationnelles. Le Titulaire s’engage néanmoins, dans son offre, à réaliser l’intégralité des diagnostics prévus pour chaque lot au titre de l’année à venir.

La liste des bâtiments à diagnostiquer et leur répartition par lot relèvent strictement de la décision d’Actis et sera communiquée : • Pour 2026 : via l’annexe n°3 CCTP spécifique à chaque lot ; • Pour 2027 à 2029 : via les bons de commande, au fur et à mesure des besoins, avec communication d'une liste indicative en début d'année civile. Cette liste, indicative et non définitive, pourra être actualisée par Actis au cours de l’exécution du marché, en fonction de l’évolution des priorités opérationnelles. Le Titulaire s’engage néanmoins, dans son offre, à réaliser l’intégralité des diagnostics prévus pour chaque lot au titre de l’année à venir.

La liste des bâtiments à diagnostiquer et leur répartition par lot relèvent strictement de la décision d’Actis et sera communiquée : • Pour 2026 : via l’annexe n°3 CCTP spécifique à chaque lot ; • Pour 2027 à 2029 : via les bons de commande, au fur et à mesure des besoins, avec communication d'une liste indicative en début d'année civile. Cette liste, indicative et non définitive, pourra être actualisée par Actis au cours de l’exécution du marché, en fonction de l’évolution des priorités opérationnelles. Le Titulaire s’engage néanmoins, dans son offre, à réaliser l’intégralité des diagnostics prévus pour chaque lot au titre de l’année à venir.