Fourniture de pièces de rechange pour les autobus de marque Heuliez Iveco
Appel d'offres
RATP EXPERTISES
2026-04-17
FournituresPièces détachées
Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, a pour objet de confier au Titulaire, dans le cadre d’une obligation de résultat, la fourniture de pièces de rechange de marque IVECO et HEULIEZ pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du bordereau des prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires.
Chaque Marché est conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification jusqu’au 30 novembre 2028.
Le Marché peut être reconduit tacitement pour une période de douze (12) mois, à compter du 1er décembre 2028.
Les références des pièces sont réparties sur 2 250 lots distincts : un lot peut être constitué d’une seule référence ou d’un groupement de références indissociables (exemple : les références « gauche » et « droite » d’un même organe.
L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les fournitures allotis sont détaillées dans le BPU en pièce n° 1.
Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).
Informations générales
- Procédure : Procédure avec négociation
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Dates importantes
- Date de clôture : 13/05/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : DHA_2025RDS21379
Informations complémentaires de l'avis
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via Voir l’e-mail Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n° DHA_2025RDS21379 - Avis de marché pour la fourniture de pièces de rechange de marque Heuliez Iveco pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France, puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation.
Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais : - d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel - ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables.
Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES : En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à :
RATP
BU Réseau de Surface
A l'attention de Sabrina WACHTER
Consultation DHA_2025RDS21379
LAC YC00
54 Quai de la Rapée
75599 PARIS CEDEX 12.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues. Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels. La candidature et l’offre devront être remises en français
La RATP se réserve, si elle le juge opportun, la possibilité d’attribuer le marché à l’issue des premières offres sans avoir recours aux négociations. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur meilleure proposition dès la première offre.
Lots
Lot - Fourniture d'une pièce de rechange de marque Heuliez Iveco de référence "2250 lots" pour les besoins des fililales de RATP Cap Île-de-France.
LOT-0001Fournitures
Le présent avis de marché, lancé en procédure négociée, a pour objet de confier au Titulaire, dans le cadre d’une obligation de résultat la fourniture de pièces de rechange de marque IVECO et HEULIEZ pour les besoins des filiales de RATP Cap Île-de-France. Il vise à mettre en place un / des accord(s)-cadre(s) à commandes sans montant minimum et avec un montant maximum, représentant le montant des lots pour lesquels le Titulaire est retenu, plus trente pour cent (30%). Ce montant maximum est issu du détail estimatif du bordereau des prix dont les quantités consommées par référence sont données à titre estimatif et sans engagement de le part des Bénéficiaires.
Chaque Marché est conclu pour une période ferme courant à compter de sa date de notification jusqu’au 30 novembre 2028.
Le Marché peut être reconduit tacitement pour une période de douze (12) mois, à compter du 1er décembre 2028.
Les références des pièces sont réparties sur 2 250 lots distincts : un lot peut être constitué d’une seule référence ou d’un groupement de références indissociables (exemple : les références « gauche » et « droite » d’un même organe.
L'attribution se fera lot par lot (référence par référence). Les fournitures allotis sont détaillées dans le BPU en pièce n° 1.
Les critères de sélection des candidatures sont énoncés dans le Règlement de la Consultation (RC).
Identifiant internelot 1 - DHA_2025RDS21379
Date de début2026-12-01
Date de fin2029-11-30
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Conformément à l'article R2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Acheteurs
Documents
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