MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI TECHNIQUE DES ASCENSEURS ET AUDITS

Avis d'attribution

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT

2026-03-19

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Le montant estimé correspond au montnat maximum sur la durée globale du contrat

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : 2025080

Informations complémentaires de l'avis

Le présent accord-cadre a été notifié le 24/02/2026 pour un montant maximum de 400 000 euros Ht sur la durée globale du contrat. La décision d'attribution a été signée le 23/01/2026 après avis de la Commission d'Appel d'Offres

Lots

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

LOT-0000
Services
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Le montant estimé correspond au montnat maximum sur la durée globale du contrat
Identifiant interneS-PF-1731211
Date de début2026-04-01
Date de fin2027-03-30
Résultats
Accord-cadre Plafond 400 k€
admis : ACCEO
Offres reçues2

Acheteurs

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT

ORG-0002

SIREN (déduit): 400121463

Adresse7 rue de Sébastopol, 31000, Toulouse

Fournisseurs

ACCEO

ORG-0005

Identifiant: 1731211-1-0-1

Adresse785 Voie Antiope, 13600, La Ciotat
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)

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