MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE SUIVI TECHNIQUE DES ASCENSEURS ET AUDITS
Avis d'attribution
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
2026-03-19
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Le montant estimé correspond au montnat maximum sur la durée globale du contrat
Informations générales
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71315210 - Services de conseil en installations techniques de bâtiment
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : 2025080
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord-cadre a été notifié le 24/02/2026 pour un montant maximum de 400 000 euros Ht sur la durée globale du contrat.
La décision d'attribution a été signée le 23/01/2026 après avis de la Commission d'Appel d'Offres
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Le montant estimé correspond au montnat maximum sur la durée globale du contrat
Identifiant interneS-PF-1731211
Date de début2026-04-01
Date de fin2027-03-30
Résultats
Accord-cadre Plafond 400 k€
admis : ACCEO
Offres reçues2
Acheteurs
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
ORG-0002SIREN (déduit): 400121463
Adresse7 rue de Sébastopol, 31000, Toulouse
Fournisseurs
ACCEO
ORG-0005Identifiant: 1731211-1-0-1
Adresse785 Voie Antiope, 13600, La Ciotat
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
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