MOE principale Accès Alpins Ligne Nouvelle et CFAL Nord Phase APD
Avis d'attribution
SNCF RESEAU
2026-03-06
MOE principale Accès Alpins Ligne Nouvelle et CFAL Nord Phase APD
Description: Lot 1 : Maitrise d’oeuvre (MOE) projet Accès Alpin Ligne Nouvelle de la phase APD Le projet de ligne nouvelle ferroviaire LyonTurin doit contribuer au report modal de la route vers le fer du trafic de marchandises traversant les Alpes francoitaliennes.
Le scenario prévoit la réalisation :
• D’une ligne mixte fret et voyageurs entre Lyon et SaintAndré le Gaz. Au delà de Saint André le Gaz, le trafic voyageur utilise le réseau existant ;
• Dans le prolongement de la ligne mixte, d’une ligne dédiée au fret jusqu'à Saint Jean de Maurienne, où elle se raccordera au tunnel de base.
Lot 2 : Maitrise d’oeuvre (MOE) projet CFAL Nord de la phase APD Le CFAL Nord constitue l’accès aux Accès Français (il fait partie du programme LyonTurin). La sortie des trains en transit dans le coeur de l’Etoile Ferroviaire Lyonnaise est une condition nécessaire pour l’aboutissement du SERM lyonnais (Etudes d’exploitation de l’EFL de 2023).
Ce projet est décomposé en 2 phases :
Phase 1 : De StPierre de Chandieu à Dagneux (Sauf Racc StExupéry et Racc La Boisse)
Phase 2 : De Dagneux à Leyment
Informations générales
- Procédure : Procédure avec négociation
- Classification CPV : 71311230 - Services d'ingénierie ferroviaire
Autres informations
- Départements de publication :
- Identifiant interne : 2024DOS0760772
Informations complémentaires de l'avis
La société SNCF Réseau SA émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte
Lots
Maitrise d’oeuvre (MOE) projet Accès Alpin Ligne Nouvelle de la phase APD
LOT-0001Services
Le projet de ligne nouvelle ferroviaire LyonTurin doit contribuer au report modal de la route vers le fer du trafic de marchandises traversant les Alpes francoitaliennes.
En offrant une liaison ferroviaire performante entre la France et l’Italie, ce projet, qui constitue le maillon essentiel du corridor méditerranéen au sein du réseau transeuropéen de transport (RTET), contribuera également à sécuriser les déplacements entre les deux pays et améliorera les liaisons entre les grandes agglomérations alpines de France et d'Italie. Par décision ministérielle en date du 4 mars 2019, la ministre des Transports a demandé à SNCF Réseau de réexaminer la consistance et la programmation dans le temps des différentes phases des sections de lignes nouvelles.
Différents scénarios de phasage ont été proposés, et à la suite du Comité de Pilotage du 13 décembre 2021, présidé par le Préfet de Région AuvergneRhôneAlpes, une majorité d’acteurs se sont ainsi positionnés en faveur du scénario dit « Grand gabarit ».
Ce scenario prévoit la réalisation :
• D’une ligne mixte fret et voyageurs entre Lyon et Saint André le Gaz. Au delà de Saint André le Gaz, le trafic voyageur utilise le réseau existant ;
• Dans le prolongement de la ligne mixte, d’une ligne dédiée au fret jusqu'à Saint Jean de Maurienne, où elle se raccordera au tunnel de base.
Identifiant interneLot n°1
Date de début2026-01-05
Date de fin2029-01-05
Informations complémentaires de l'avis
En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique
(DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante
Résultats
Montant de l'attribution
35.77 M€attribué au groupement TPA-0001
Membres du groupement:
SETEC FERROVIAIRE
ARTELIA
Offres reçues3
Maitrise d’oeuvre (MOE) projet CFAL Nord de la phase APD
LOT-0002Services
Le CFAL Nord constitue l’accès aux Accès Français (il fait partie du programme LyonTurin).
La sortie des trains en transit dans le coeur de l’Etoile Ferroviaire Lyonnaise est une condition nécessaire pour l’aboutissement du SERM lyonnais (Etudes d’exploitation de l’EFL de 2023).
Ce projet est décomposé en 2 phases :
Phase 1 : De StPierre de Chandieu à Dagneux (Sauf Racc StExupéry et Racc La Boisse)
Phase 2 : De Dagneux à Leyment
Identifiant interneLot n°2
Date de début2026-01-05
Date de fin2028-07-05
Informations complémentaires de l'avis
En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique
(DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en complétant les seules parties utiles à cette fin.
Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante
Résultats
Montant de l'attribution
14.38 M€attribué au groupement TPA-0002
Membres du groupement:
INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
SYSTRA FRANCE
Offres reçues4
Acheteurs
SNCF RESEAU
ORG-0001SIRET: 41228073720375
Adresse15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU, 93200, SAINT-DENIS
Site Webwww.sncf.com
Fournisseurs
SETEC FERROVIAIRE
ORG-0003SIRET: 50847355000020
Adresse42/52 Quai de la Rapée CS 71230, 75583, PARIS
Lots attribués
LOT-000135.77 M€ (réparti sur le groupement TPA-0001)
ARTELIA
ORG-0005SIRET: 44452352600564
Adresse16 rue Simone Veil, 93400, SAINT-OUEN
Lots attribués
LOT-000135.77 M€ (réparti sur le groupement TPA-0001)
INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
ORG-0006SIRET: 48962613500359
Adresse18 Rue des Deux Gares, 92500, RUEIL MALMAISON
Lots attribués
LOT-000214.38 M€ (réparti sur le groupement TPA-0002)
SYSTRA FRANCE
ORG-0004SIRET: 88008272200013
Adresse72 rue Henry Farman, 75015, PARIS
Lots attribués
LOT-000214.38 M€ (réparti sur le groupement TPA-0002)
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