Prestation de sténotypie

Avis d'attribution

Département de la Loire

2026-03-05

L'opération a pour objet des prestations de sténotypie afin d'établir un compte rendu intégral et très précis de séances de l'Assemblée départementale et des instances des représentants du personnel. Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande. Le début des prestations est prévu pour le 08/02/2026. La durée des accords-cadres est de 1 an à compter du 08/02/2026 ou de leur notification si elle est postérieure, reconductible tacitement 3 fois

Informations générales

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : 25AS-DAJCP-2274-V

Informations complémentaires de l'avis

Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1). Accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commandes sans montants minimaux annuels avec des montants maximaux annuels Ht de 15 000 euro(s) pour le lot 1 et de 17 000 euro(s) pour le lot 2. La valeur du marché correspond au montant maximum Ht pour la durée du marché (4 ans). Les montants renseignés par lot correspondent à la Cit annuelle x nombre d'années (4 ans)

Lots

Prestation de sténotypie pour les séances de l'Assemblée départementale

LOT-0001
Services
Sans Minimum Avec Montant maximum annuel de 15 000 euro(s) HT
Résultats
Accord-cadre Plafond 128 k€
admis : DEBLOCK*RARCHAERT/MURIEL/
Offres reçues4

Prestation de sténotypie pour les instances des représentants du personnel

LOT-0002
Services
Sans Minimum Avec Montant maximum annuel de 17 000 euro(s) HT
Résultats
Accord-cadre Plafond 128 k€
admis : DEBLOCK*RARCHAERT/MURIEL/
Offres reçues4

Acheteurs

Département de la Loire

ORG-0002

SIREN (déduit): 224200014

AdresseHôtel du département, 42022, Saint-Etienne
Site Webwww.loire.fr

Fournisseurs

DEBLOCK*RARCHAERT/MURIEL/

ORG-0005

Identifiant: 58530-1-1-1

Adresse46 Les Allees Jean Guitton, 42000, Saint-Etienne
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)

DEBLOCK*RARCHAERT/MURIEL/

ORG-0006

Identifiant: 58530-1-2-1

Adresse46 Les Allees Jean Guitton, 42000, Saint-Etienne
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)

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