Abattage, façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Nièvre et de l’Yonne de la région Bourgogne Franche-Comté

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestières. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débardage de bois d’œuvre et de bois d’industrie dans les départements de la Nièvre et de l’Yonne de la région Bourgogne Franche-Comté. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestière en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F – Mai 2022 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.