Accord-cadre portant sur la fourniture et pose de portes palières

Appel d'offres

Habitats de Haute-Alsace

2026-02-27

TravauxMenuiserie1.20 M€ (estimé)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, les réglages, les essais et la réception des portes palières dans le patrimoine de Habitats de Haute-Alsace. Les prestations comprennent l'ensemble des fournitures, main-d'oeuvre, matériels, protections, adaptations aux existants et sujétions nécessaires. Les travaux seront exécutés en site occupé, en limitant au maximum les nuisances pour les occupants. Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an à compter de sa notification (date prévisionnelle = 30/04/2026), renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconduction

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 24 mars 2026 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Diverses communes du département du Haut-Rhin, 68000 Haut-Rhin
  • Départements de publication : Haut-Rhin (68)
  • Identifiant interne : 2026GEGR0008

Informations complémentaires de l'avis

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Lots

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, les réglages, les essais et la réception des portes palières dans le patrimoine de Habitats de Haute-Alsace.

LOT-0000
Travaux
Les prestations comprennent l'ensemble des fournitures, main-d'oeuvre, matériels, protections, adaptations aux existants et sujétions nécessaires. Les travaux seront exécutés en site occupé, en limitant au maximum les nuisances pour les occupants. Le contrat est un accord-cadre avec maximum en valeur exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. La durée du contrat est d'un an à compter de sa notification (date prévisionnelle = 30/04/2026), renouvelable trois fois par tacite reconduction. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires, selon des modalités prévues par l'accord-cadre. La valeur estimée figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interneT-PA-1786019
Durée prévue1 an
Date de début2026-04-30
Montant1.20 M€
Localisation
Diverses communes du département du Haut-Rhin, 68000 Haut-Rhin

Acheteurs

Habitats de Haute-Alsace

SIREN (déduit): 483755518

Adresse73 rue de Morat, 68001, Colmar
Site Webwww.hha.fr

Documents

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