AT63 - Transports scolaires - 3 lots - 2025/2026

Contrairement à ce qui est indiqué à la rubrique Durée, l'accord-cadre débute par une période initiale de 8 mois à compter du 01/01/2026. Il est prévu 3 périodes de reconduction de 12 mois chacune dans les conditions du CCAP. Le montant maximum figurant au présent avis correspond à la durée globale de l'accord-cadre (période ferme et reconductions comprises). Le montant maximum de la période initiale pour ce lot figure au sein du CCAP. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est identique. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.

Contrairement à ce qui est indiqué à la rubrique Durée, l'accord-cadre débute par une période initiale de 8 mois à compter du 01/01/2026. Il est prévu 3 périodes de reconduction de 12 mois chacune dans les conditions du CCAP. Le montant maximum figurant au présent avis correspond à la durée globale de l'accord-cadre (période ferme et reconductions comprises). Le montant maximum de la période initiale pour ce lot figure au sein du CCAP. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est identique. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.

Contrairement à ce qui est indiqué à la rubrique Durée, l'accord-cadre débute par une période initiale de 8 mois à compter du 01/01/2026. Il est prévu 3 périodes de reconduction de 12 mois chacune dans les conditions du CCAP. Le montant maximum figurant au présent avis correspond à la durée globale de l'accord-cadre (période ferme et reconductions comprises). Le montant maximum de la période initiale pour ce lot figure au sein du CCAP. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est identique. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.