Maintenance des systèmes GTB et sûreté des bâtiments du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM)

Le présent lot constitue un marché public composite mono-attributaire comprenant : Une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires pour la réalisation des prestations prévues à la DPGF - Forfait annuel par année selon DPGF et une part conclue sous forme d’accord-cadre sans minimum et avec maximum exécuté par l’émission de bons de commande sur la base des prix unitaires listés au BPU ou sur la base des devis du titulaire, en application des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, chaque lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de 900 000 €HT par an.

Le présent lot constitue un marché public composite mono-attributaire comprenant : Une part conclue sous forme de marché ordinaire à prix forfaitaires pour la réalisation des prestations prévues à la DPGF - Forfait annuel par année selon DPGF et une part conclue sous forme d’accord-cadre sans minimum et avec maximum exécuté par l’émission de bons de commande sur la base des prix unitaires listés au BPU ou sur la base des devis du titulaire, en application des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R.2162-4 du Code de la commande publique, chaque lot est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de 900 000 €HT par an. Les inventaires détaillés des équipements ne sont pas mis en ligne pour des motifs de sécurité. Ils sont communiqués gratuitement à tout opérateur qui en fait la demande via le profil d'acheteur, après transmission de l'engagement de confidentialité figurant au DCE (annexe 2 au règlement de la consultation), et dans les conditions indiquées au règlement de consultation.