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SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES »

Appel d'offres

MAS MOSAIQUES

2026-10-08

ServicesAssurance
Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 12/11/2026 10:00 (7 jours 15 heures restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Landes (40)
  • Identifiant interne : AO-01-26

Lots

SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE POUR LE PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA MAISON D’ACCUEIL SPECIALISEE POUR ADULTES POLYHANDICAPES « MOSAÏQUES »

LOT-0001
Services
Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière
Identifiant interne0
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME

Acheteurs

MAS MOSAIQUES

SIRET: 20002584900015

Adresse110 route d''Angouade, 40990, SAINT-PAUL-LES-DAX

Documents

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