Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
Appel d'offres
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
2026-10-02
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-95334
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90460000 - Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Dates importantes
- Date de clôture : 30/10/2026 12:00 (12 jours 20 heures restants)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 1 an
Localisation :
FRC24 - Territoire de Belfort
- Départements de publication : Territoire de Belfort (90)
Lots
01 : Entretien des installations d'assainissement non collectif. Entretien des installations d'assainissement non collectif
LOT-0001Services
Localisation
Territoire du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
90000
BELFORT
02 : Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public. Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public
LOT-0002Services
Localisation
Territoire du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
90000
BELFORT
Acheteurs
Documents
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