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REPRISE DES SEPULTURES AU CIMETIERE DE SAINT-MARTIN EN COAILLEUX ET SERVICES ASSOCIES

Appel d'offres

Mairie de Saint-Chamond

2026-09-24

ServicesCimetière
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de confier à des professionnels habilités la reprise de sépultures abandonnées situées dans le cimetière de Saint-Martin en Coailleux, chemin du Bourg à Saint-Chamond. Il relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est mené en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-92445
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Technique d'achat : Accord-cadre

Dates importantes

  • Date de clôture : 23/10/2026 16:00 (5 jours 23 heures restants)

Autres informations

Localisation :
FRK25 - Loire
  • Départements de publication : Loire (42)

Acheteurs

Mairie de Saint-Chamond

AdresseAvenue Antoine Pinay, 42400, Saint-Chamond

Documents

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