Valorisation matière et/ou énergie (en cimenterie ou incinération ou autre procédé équivalent) de boues du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade impropres au recyclage en agriculture

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum fixé par lot à : • Lot 1 – avec un maximum fixé à : 300 000 € HT • Lot 2 – avec un maximum fixé à : 2 000 000 € HT • Lot 3 – avec un maximum fixé à : 300 000 € HT • Lot 4– avec un maximum fixé à : 400 000 € HT • Lot 5 – avec un maximum fixé à : 160 000 € HT Soit un montant total de 3 160 000 € HT pour la totalité des lots sur la durée maximum du marché. Au-delà de ces plafonds, lesdites procédures auront épuisé leurs effets. A titre indicatif, il est précisé que les dépenses annuelles envisagées, par lot, sont de : (montants non contractuels) : - 15 000 € H.T pour le lot 1. - 100 000 € H.T pour le lot 2. - 15 000 € H.T pour le lot 3. - 20 000 € H.T pour le lot 4. - 8 000 € H.T pour le lot 5.