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Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires

Appel d'offres

Ville de Gap

2026-09-18

FournituresMobilier urbain
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils maximums sont les suivants : 30 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Informations générales

  • Appel d'offres N° 26-90701
  • Procédure : Procédure adaptée
  • Technique d'achat : Accord-cadre
  • Classification CPV : 34928400 - Mobilier urbain

Dates importantes

  • Date de clôture : 12/10/2026 11:00 (cloturé)

Visite non obligatoire

Autres informations

Durée prévue : 2 ans
Localisation :
FRL02 - Hautes-Alpes, Commune de Gap

Acheteurs

Ville de Gap

SIRET: 21050061700019

Adresse05007, GAP

Documents

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