PRESTATIONS DE DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX
Appel d'offres
2026-01-28
Accord-cadre à bons de commandes portant sur la détection et la localisation des réseaux enterrés et aériens dans le cadre d'investigations complémentaires, d'opérations de localisation de réseaux de façon intrusive et non intrusive, pour le compte d'Annonay Rhône Agglo, et ses régies Eau et Assainissement.
Lots
PRESTATIONS DE DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX
LOT-0001La procédure de passation (appel d'offres ouvert) est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre (mono-attributaire) avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, reconductible deux fois deux ans.
Acheteurs
ANNONAY RHONE AGGLO (Régies Eau et Assainissement)
ORG-0001SIRET: 20007201500064
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