Transport des élèves des écoles primaires à destination de la piscine du Pic Saint Loup - année scolaire 2026/2027
Avis d'attribution
Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
2026-09-11
ServicesTransport
L'accord-cadre a été attribué au groupement AUTOCARS JAOUL/COURRIERS DU MIDI, mandataire AUTOCARS JAOUL - 60 avenue Louis Cancel - 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS, pour un montant maximum annuel de 100 000,00 € HT.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 pour l’année scolaire 2027/2028.
Les procédures de recours sont indiquées à l'article 8.2 du Règlement de la consultation.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-88212
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Autres informations
Acheteurs
Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup
ORG-0001SIRET: 20002298600018
Documents
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