Accord-cadre à bons de commande pour la livraison de carburants pour les véhicules et engins du SMDEA - Période 2026 à 2030 (Ariège 09)

Appel d'offres

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement

2026-09-09

FournituresCarburant, hydrocarbureTotal 3.02 M€ (estimé)12 lots dès 28 k€

L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification. Accord-cadre reconductible 3 fois par période d'un an. L'accord-cadre est décomposé en 12 lots. Les prix seront établis sur la base du prix de vente moyen (barème DIREM) du lundi 12 octobre 2026. Le délai de livraison maximum est fixé à 2 jours

Informations générales

Appel d'offres N° 26-86933
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 09134000 - Gasoils

Dates importantes

Date de clôture : 16/10/2026 15:00 (26 jours 1 heures restants)

Autres informations

Départements de publication : Ariège (09)

Identifiant interne : 26F-CARBURANT

Informations complémentaires de l'avis

Le bordereau des prix unitaires (Bpu) est établi sur la base du prix de vente moyen (barème Direm) du 12 octobre 2026. Le prix sera jugé à partir du prix net remisé H.T. au litre et de la remise en valeur (en euro(s) uros) consentie

Lots

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre du LE FOSSAT

LOT-0001

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre du LE FOSSAT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant320 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 25 000 Ht et seuil maximum annuel : 80 000 Ht

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve située au centre du LE FOSSAT

LOT-0002

Fournitures

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve située au centre du LE FOSSAT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant28 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 1 000 Ht et seuil maximum annuel : 7 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de ST PAUL DE JARRAT

LOT-0003

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de ST PAUL DE JARRAT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant720 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 60 000 Ht et seuil maximum annuel : 180 000 Ht

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve située au centre de ST PAUL DE JARRAT

LOT-0004

Fournitures

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve située au centre de ST PAUL DE JARRAT
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant44 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 3 000 Ht et seuil maximum annuel : 11 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de VILLENEUVE D'OLMES

LOT-0005

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de VILLENEUVE D'OLMES
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant192 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 18 000 Ht et seuil maximum annuel : 48 000 Ht

Fourniture de Gazole supérieur livré dans la cuve située à l'usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES (Usine traitement des boues PICHOBACO)

LOT-0006

Fournitures

Fourniture de Gazole supérieur livré dans la cuve située à l'usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES (Usine traitement des boues PICHOBACO)
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant208 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 24 000 Ht et seuil maximum annuel : 52 000 Ht

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve de l'usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES

LOT-0007

Fournitures

Fourniture de GNR supérieur livré dans la cuve de l'usine de compostage de VILLENEUVE D'OLMES
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 56 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant168 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 14 000 Ht et seuil maximum annuel : 42 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LUZENAC

LOT-0008

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LUZENAC
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant192 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 8 000 Ht et seuil maximum annuel : 48 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LA TOUR DU CRIEU

LOT-0009

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située au centre de LA TOUR DU CRIEU
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant192 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 8 000 Ht et seuil maximum annuel : 48 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve du centre de FOIX

LOT-0010

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve du centre de FOIX
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 32 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant192 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 8 000 Ht et seuil maximum annuel : 48 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration de VERNAJOUL-FOIX

LOT-0011

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration de VERNAJOUL-FOIX
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant384 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 24 000 Ht et seuil maximum annuel : 96 000 Ht

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration PAMIERS

LOT-0012

Fournitures

Fourniture de gazole supérieur livré dans la cuve située station d'épuration PAMIERS
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) H.T

Durée prévue1 an

Date de début2026-12-15

Montant384 k€

Informations complémentaires de l'avis

Seuil minimum annuel : 24 000 Ht et seuil maximum annuel : 96 000 Ht

Acheteurs

Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement

Identifiant: 25219

AdresseRue du Bicentenaire, 09000, Saint Paul De Jarrat

Site Websmdea09.fr

Documents

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