Fourniture d'huiles, graisses et lubrifiants divers pour matériel mécanique

Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois et court à compter de la date de notification du marché au titulaire. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en janvier 2027. La durée est ferme et ne fait l’objet d’aucune reconduction. Chaque marché comporte des dispositions à caractère sociales et environnementales décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2).