PRESTATIONS DE SUIVIS ECOLOGIQUES ET EVALUATION DES MESURES ENVIRONNEMENTALES COMPENSATOIRES SUR LE TERRITOIRE DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Appel d'offres
Roannais Agglomeration
2026-09-03
Le présent marché a pour objet la réalisation de suivis écologiques, l'évaluation des mesures environnementales compensatoires et la réalisation d'expertises naturalistes sur le territoire de Roannais Agglomération. Il comprend trois lots : le suivi réglementaire des mesures compensatoires de l'extension de la ZAC de Valmy, le suivi des mesures compensatoires du centre aqualudique de la Canopée, ainsi qu'un accord-cadre permettant la réalisation, selon les besoins, de suivis et d'expertises écologiques sur l'ensemble du territoire communautaire.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Attention : visite autorisée mais bien prendre connaissance des conditions définies dans le RC
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-85698
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90711400 - Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
Dates importantes
- Date de clôture : 27/10/2026 10:00 (49 jours 12 heures restants)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 4 ans
Localisation :
FRK25 - Loire
- Départements de publication : Loire (42)
Lots
01 : Suivis écologiques des mesures compensatoires relatives au projet d'extension de la Zac de Valmy.
LOT-0001Services
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Montant maximum annuel 93 000,00 euro(s) Ht
Localisation
Territoire de Roannais Agglomération
02 : Suivis écologiques des mesures compensatoires relatives au projet de centre aqualudique « La Canopée ».
LOT-0002Services
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Montant maximum annuel 61 000,00 euro(s) Ht
Localisation
Territoire de Roannais Agglomération
03 : Réalisation de suivis écologiques territoriaux. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Montant maximum annuel - 26 000,00 euro(s) Ht
LOT-0003Services
Localisation
Territoire de Roannais Agglomération
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