Traitement des déchets collectés par le SMAV
Appel d'offres
Syndicat Mixte Artois Valorisation
2026-01-26
Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le traitement de fractions issus d'un traitement mécano-biologique des ordures ménagères.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-8495
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Dates importantes
- Date de clôture : 05/03/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 26AO01
Lots
Traitement des gravats issus des déchèteries
LOT-0001Le présent accord-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 40 000 tonnes pour la durée de l'accord-cadre (32 mois). L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification
Traitement des tout-venants en mélange
LOT-0002Le présent accord-cadre concerne le traitement des tout-venants en mélange. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 18 666 tonnes pour la durée de l'accord-cadre (32 mois). L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification
Traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique
LOT-0003Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité de 8 533 tonnes pour la durée de l'accord-cadre (32 mois). L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification
Traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique
LOT-0004Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un maximum en quantité de 16 000 tonnes pour la durée de l'accord-cadre (32 mois). L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification
Traitement des refus de tri issus de la collecte sélective
LOT-0005Le présent accord-cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la collecte sélective. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum et avec un maximum en quantité de 9 333 tonnes pour la durée de l'accord-cadre (32 mois). L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 32 mois consécutifs à compter de sa date de notification
Acheteurs
Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET: 25620407400056
Fournisseurs
Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET: 25620407400056
Documents
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