Entretien des espaces verts des sites du SMAV
Appel d'offres
Syndicat Mixte Artois Valorisation
2026-01-26
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-8494
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Dates importantes
- Date de clôture : 06/03/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 26AO02
Lots
Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d’Arras
LOT-0001Services
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
Identifiant interneLot 1
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113-12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles.
Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
LOT-0002Services
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.
Identifiant interneLot 2
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées, des établissements et services d’accompagnement par le travail conformément à l’article L2113-12 du Code de la Commande Publique. L’administration se réserve le droit de rejeter toute offre d’établissement ne relevant pas des dispositions figurant dans le Code du travail ou dans le Code de l’action sociale et des familles.
Acheteurs
Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET: 25620407400056
Adresse11, rue Volta, 62217, Tilloy lès mofflaines
Fournisseurs
Syndicat Mixte Artois Valorisation
SIRET: 25620407400056
Adresse11, rue Volta, 62217, Tilloy lès mofflaines
Documents
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