Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix, pour la réalisation de petits travaux de maçonnerie et carrelages au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDs rattachées au SID Nord-Est

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

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Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

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Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.

Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d’un an à compter de sa date de notification. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois fois pour une période d’un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années. Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire de l’accord-cadre ne pourra pas s’opposer à la reconduction. A l’issue de chaque période, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre. Il notifiera au titulaire par écrit, un mois au moins avant l’échéance de la période en cours, la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre.En cas de non reconduction, les travaux en cours et commandés par bons de commande, avant expiration de l’accord-cadre, devront être terminés aux mêmes conditions par le titulaire de l’accord-cadre. En cas de non reconduction de l’accord-cadre, l’entreprise ne pourra prétendre à aucune indemnité.