Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition

Achats de petites fournitures d'imprimerie pour les ateliers d'édition Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(s) H.T. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix inscrits au bordereau des prix unitaire sont réputés comprendre l'ensemble des frais nécessaires à la réalisation des prestations. Les prix mentionnés H.T. s'entendent toutes taxes comprises hors TVA. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction