Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua
Avis d'attribution
COMUE - Lyon - Saint Etienne
2026-08-26
ServicesPrestations de services
L’accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne. Le périmètre des missions pouvant être confiées au titulaire de l’accord-cadre, par le biais de la passation de marchés subséquents, est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux marchés subséquents de l’accord-cadre.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-82761
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71240000 - Services d'architecture, d'ingénierie et de planification, 71242000 - Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
Autres informations
Localisation :
10 avenue Albert Einstein, 69100 VILLEURBANNE
- Départements de publication : Rhône (69)
- Identifiant interne : A2026-014
Informations complémentaires de l'avis
Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou en valeur, mais avec un maximum en valeur de 500 000 € HT sur toute la durée de l’accord-cadre, reconductions comprises, conformément aux dispositions de l’article R.2162-4-2° du code de la commande publique.
Lots
Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua
LOT-0001Services
L’accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne. Le périmètre des missions pouvant être confiées au titulaire de l’accord-cadre, par le biais de la passation de marchés subséquents, est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux marchés subséquents de l’accord-cadre.
Identifiant interneM2026.052 (A2026-014)
Durée prévue2 ans
Localisation
10 avenue Albert Einstein, 69100 Villeurbanne
Informations complémentaires de l'avis
Cette durée exceptionnelle est justifiée par l'objet de l'accord-cadre : L'accord-cadre a pour objet une action s'apparentant à une opération de réhabilitation et restructuration complexe du fait de la réutilisation d’un ancien bâtiment industriel. Ce projet nécessite ainsi la continuité de la mission de programmation avec la mission conjointe de maîtrise d’œuvre, objet d’un second marché, assurant ainsi une cohérence globale, une maîtrise budgétaire et technique de bout en bout et une maîtrise du planning. La conclusion de marchés subséquents sur le fondement du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de celui-ci.
Résultats
Accord-cadre Plafond 500 k€
admis : Groupement l'EFFET URBAIN (mandataire) - Cotraitant : SETEC GL INGENIERIE
Offres reçues6
Acheteurs
Fournisseurs
Groupement l'EFFET URBAIN (mandataire) - Cotraitant : SETEC GL INGENIERIE
ORG-0003SIRET: 83349129300035
Adresse12 RUE GABRIEL LAME, 75012, PARIS
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
Documents
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