Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

Appel d'offres

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

2026-08-25

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 05/10/2026 10:00 (27 jours 11 heures restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : GHT-2026-033
Informations complémentaires de l'avis
Délai d'exécution de la tranche ferme : 23 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Le marché comportera une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. Les prestations de la tranche ferme sont réparties en 18 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché. Le marché comprend 2 tranches optionnelles (To) : - To 1 (Lot 02) : Entretien des plantations réalisées - To 2 (Lot 02) : Mobilier extérieur Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot 12. L'offre variante devra être accompagnée d'une Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire spécifique. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. La réponse à la solution de base est obligatoire. Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : - Pse 01 (Lot 14) : Mise en place de caméras sur mâts sur les cheminements extérieurs - Pse 02 (Lot 02) : Interventions extérieures espace hors périmètre La Pse ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter à ce qu'il sera possible d'exécuter dans le cadre du marché public. Le pouvoir adjudicateur décidera au stade de l'attribution du marché, s'il retient ou non, la ou les Psef. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. La clause obligatoire d'insertion par l'activité économique est applicable aux lots identifiés dans l'annexe n°1 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. L'article 12 du Ccap précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 4, 14, 16, 17. Elle est recommandée pour les autres lots. Les modalités de visite son décrites à l'article 6.3 du Règlement de Consultation

Lots

VOIERIE ET RESEAUX DIVERS

LOT-0001
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE

LOT-0002
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

FONDATIONS SPECIALES

LOT-0003
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

GROS OEUVRE

LOT-0004
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

LOT-0005
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

ETANCHEITE TOITURE

LOT-0006
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

TRAITEMENT DES FACADES

LOT-0007
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

MENUISERIES METALLIQUES

LOT-0008
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

SERRURERIE

LOT-0009
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS

LOT-0010
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE

LOT-0011
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE

LOT-0012
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées relatives au lot suivant : Lot : 12 Code : Var 01 Libelle : Remplacement du sol souple Description : Remplacement du sol souple par parquet bois dans les circulations générales du rez-de-chaussée de l'extension Lot 12 - Peinture - Sols souples L'offre variante devra être accompagnée d'une Décomposition de Prix Globale et Forfaitaire spécifique. (Les Dpgf de la base et de la variante ont été rédigées et sont fournies dans le Dce. Les candidats devront compléter la Dpgf du lot concerné par la variante exigée). L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. La réponse à la solution de base est obligatoire

RAIL LEVE PERSONNES

LOT-0013
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES

LOT-0014
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

PHOTOVOLTAÏQUE

LOT-0015
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

CVC PLOMBERIE SANITAIRE DESENFUMAGE

LOT-0016
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

FLUIDES MEDICAUX

LOT-0017
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

APPAREILS ELEVATEURS

LOT-0018
Travaux
Durée prévue1 an 11 mois
Date de début2026-11-02

Acheteurs

HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Identifiant: 80510

Adresse100 Route De Moval, 90015, Belfort
Site Webwww.hnfc.fr

Documents

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