Fourniture de matériaux de construction et d'assainissement, de quincaillerie et d'outillage manuel (11 Lots)

Lot n°1 : ASM CENTRE - Territoire de Réquista

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°2 ASM CENTRE - Territoire de Salles-Curan

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°3 ASM NORD - Territoire d'Espalion

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°4 ASM NORD - Territoire de Laguiole

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 17 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°5 ASM NORD - Territoire de Mur de Barrez

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°6 ASM OUEST – Territoire de Decazeville

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°7 ASM OUEST – Territoire de Rieupeyroux

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°8 ASM OUEST – Territoire de Villefranche de Rouergue

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°9 ASM SUD – Territoire de Millau

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°10 ASM SUD – Territoire de Saint-Affrique

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Lot n°11 ASM SUD - Territoire de Saint-Sernin-sur-Rance

Fournitures

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.

Durée prévue1 an

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les candidats sont informés qu’ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis (article 5.1.15 « techniques » du présent avis). En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre de maximal.

Appel d'offres

Informations générales

Dates importantes

Autres informations

Lots

Lot n°1 : ASM CENTRE - Territoire de Réquista

Lot n°2 ASM CENTRE - Territoire de Salles-Curan

Lot n°3 ASM NORD - Territoire d'Espalion

Lot n°4 ASM NORD - Territoire de Laguiole

Lot n°5 ASM NORD - Territoire de Mur de Barrez

Lot n°6 ASM OUEST – Territoire de Decazeville

Lot n°7 ASM OUEST – Territoire de Rieupeyroux

Lot n°8 ASM OUEST – Territoire de Villefranche de Rouergue

Lot n°9 ASM SUD – Territoire de Millau

Lot n°10 ASM SUD – Territoire de Saint-Affrique

Lot n°11 ASM SUD - Territoire de Saint-Sernin-sur-Rance

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DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

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