Fourniture de matériaux de construction et d'assainissement, de quincaillerie et d'outillage manuel (11 Lots)
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
2026-08-20
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-81439
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 44190000 - Matériaux de construction divers, 39350000 - Équipement de réseau d'assainissement, 44316000 - Quincaillerie, 44510000 - Outils
Dates importantes
- Date de clôture : 22/09/2026 10:00 (29 jours 1 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2026M0097
Lots
Lot n°1 : ASM CENTRE - Territoire de Réquista
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°2 ASM CENTRE - Territoire de Salles-Curan
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°3 ASM NORD - Territoire d'Espalion
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°4 ASM NORD - Territoire de Laguiole
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 17 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°5 ASM NORD - Territoire de Mur de Barrez
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°6 ASM OUEST – Territoire de Decazeville
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°7 ASM OUEST – Territoire de Rieupeyroux
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°8 ASM OUEST – Territoire de Villefranche de Rouergue
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°9 ASM SUD – Territoire de Millau
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°10 ASM SUD – Territoire de Saint-Affrique
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Lot n°11 ASM SUD - Territoire de Saint-Sernin-sur-Rance
Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant
minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux
articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le
présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois
tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
SIRET: 22120001700012
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147, 12000, RODEZ
Site Webwww.aveyron.fr
Documents
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