Fourniture de matériaux de construction et d'assainissement, de quincaillerie et d'outillage manuel (11 Lots)

Appel d'offres

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

2026-08-20

Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 22/09/2026 10:00 (29 jours 1 heures restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Aveyron (12)
  • Identifiant interne : 2026M0097

Lots

Lot n°1 : ASM CENTRE - Territoire de Réquista

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°2 ASM CENTRE - Territoire de Salles-Curan

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°3 ASM NORD - Territoire d'Espalion

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°4 ASM NORD - Territoire de Laguiole

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 17 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°5 ASM NORD - Territoire de Mur de Barrez

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°6 ASM OUEST – Territoire de Decazeville

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°7 ASM OUEST – Territoire de Rieupeyroux

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°8 ASM OUEST – Territoire de Villefranche de Rouergue

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°9 ASM SUD – Territoire de Millau

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°10 ASM SUD – Territoire de Saint-Affrique

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 22 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Lot n°11 ASM SUD - Territoire de Saint-Sernin-sur-Rance

Fournitures
Accord-cadre mono-attributaire de fourniture à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 18 novembre 2026 au 16 novembre 2027 pour la première période. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Adapté aux PME

Acheteurs

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)

SIRET: 22120001700012

AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147, 12000, RODEZ

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