TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES ET EXTRA-SCOLAIRES
Avis d'attribution
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
2026-08-15
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum tel qu'indiqué ci-dessous. Il est mono-attributaire.
Le marché est décomposé de la façon suivante :
LOT N° 01 Transport pour les activités extra-scolaires
Le montant maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction est identique : 45 000 euro(s) HT / an
LOT N° 02 Transport pour les activités de neige
Le montant maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction est identique : 15 000 euro(s) HT / an
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-80383
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers, 60112000 - Services de transport routier public, 60140000 - Transport non régulier de passagers
Informations complémentaires de l'avis
L'accord cadre a été signé le 04/08/2026 pour les lots n° 01 et 02.
Les contrats sont consultables au siège de la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (268, Route du Suet 74350 Cruseilles - 04 50 08 16 16 - Service Commande publique). Une copie de celui-ci peut également être délivrée sur demande écrite à l'adresse Voir l’e-mail .
A titre indicatif, les jours et heures d'ouverture du siège de la Communauté de Communes sont du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Lots
Transport pour les activités extra-scolaires
LOT-0001Services
transport
Résultats
Accord-cadre Plafond 240 k€
admis : SAS VOYAGES GAL
Offres reçues1
Transport pour les activités de neige
LOT-0002Services
transport
Résultats
Accord-cadre Plafond 240 k€
admis : SAS VOYAGES GAL
Offres reçues1
Acheteurs
Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
ORG-0002Identifiant: 3886
Adresse268, Route du Suet, 74350, Cruseilles
Site Webwww.ccpaysdecruseilles.org
Fournisseurs
SAS VOYAGES GAL
ORG-0004Identifiant: 76057-1-1-1
Adresse45 Imp Des Contamines, 74930, Pers-Jussy
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)
SAS VOYAGES GAL
ORG-0005Identifiant: 76057-1-2-1
Adresse45 Imp Des Contamines, 74930, Pers-Jussy
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0002 admis (accord-cadre)
Documents
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