Accord-cadre mono-attributaire relatif à la prestation de transports en autocars pour enfants et adultes dans le cadre des activités organisées par la ville de Cergy
Appel d'offres
Commune de Cergy
2026-08-12
Cet présent accord-cadre a pour objet la prestation de transports en autocars des enfants et des adultes dans le cadre des activités organisées par la Ville de Cergy.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-79758
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Dates importantes
- Date de clôture : 14/09/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Val-d'Oise (95)
- Identifiant interne : 18-26
Informations complémentaires de l'avis
Appel d’offres ouvert, passé en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel défini par lot en application de l’article R. 2162-4 du CCP.
Lots
Rotations piscine pour les groupes scolaires de la ville
LOT-0001Services
Une rotation piscine correspond à l’enchaînement de plusieurs transports successifs effectués par un même véhicule afin d’assurer l’acheminement et le retour de différents établissements scolaires vers une même piscine, dans le cadre des séances d’enseignement de la natation.
Identifiant interneLOT N°1
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°1 est à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 € HT.
Transports pour enfants et adultes dans le cadre des activités organisées par les écoles et les services de la Ville
LOT-0002Services
Les prestations du Lot 2 comprennent les transports en autocars, enfants et adultes, de groupes scolaires, périscolaires et ALSH, ainsi que les transports pour les autres services de la Ville (Sports, jeunesse, maisons de quartier, seniors…)
Identifiant interneLOT N°2
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°2 est à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 € HT.
Navettes intra Cergy entre deux écoles
LOT-0003Services
Les prestations du Lot 3 concernent la mise en place d’un service de navettes par autocars, pour le transport d’élèves sur les jours de fonctionnements scolaires, entre deux écoles de la Ville de Cergy
Identifiant interneLOT N°3
Durée prévue4 ans
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°3 est à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 € HT.
Acheteurs
Commune de Cergy
SIRET: 21950127700897
Adresse3 Place Olympe de Gouge, 95801, Cergy-Pontoise Cedex
Site Webwww.cergy.fr/accueil
Documents
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