Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entretien des ANC des bâtiments de la ligne - zone géographique de Digne-les-Bains, Le Chaffaut, Le Chaffaut-St Jurson, Mézel, Entrages, Barrême, Moriez, Thorame, Allons , La Mûre-Argens, St-André-les-Alpes et Lot n°2 : maintenance et entretien des ANC des bâtiments de la ligne - zone géographique de Nice, Colomars, St Martin du Var, Utelle, Malaussène, Villars-sur-Var, Touët-sur-Var, Puget-Théniers, Entrevaux, St Benoit, Annot, Le Fugeret, Méailles
Appel d'offres
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
2026-08-07
La définition précise du besoin figure dans le CCTP
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-79144
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90460000 - Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
Dates importantes
- Date de clôture : 30/09/2026 16:00 (10 jours 3 heures restants)
Visite non obligatoire
Autres informations
Durée prévue : 1 an
Localisation :
FRL03 - Alpes-Maritimes
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13)
Lots
Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entretien des ANC des bâtiments de la ligne - zone géographique de Digne-les-Bains, Le Chaffaut, Le Chaffaut-St Jurson, Mézel, Entrages, Barrême, Moriez, Thorame, Allons , La Mûre-Argens, St-André-les-Alpes et Lot n°2 : maintenance et entretien des ANC des bâtiments de la ligne - zone géographique de Nice, Colomars, St Martin du Var, Utelle, Malaussène, Villars-sur-Var, Touët-sur-Var, Puget-Théniers, Entrevaux, St Benoit, Annot, Le Fugeret, Méailles
Services
1 : maintenance et entretien des Anc des bâtiments dans les alpes de Haute Provence. : maintenance et entretien des Anc des bâtiments de la ligne - zone géographique de Digne-les-Bains, Le Chaffaut, Le Chaffaut-St Jurson, Mézel, Entrages, Barrême, Moriez, Thorame, Allons , La Mûre-Argens, St-André-les-Alpes -Code Nuts Frl01
Localisation
CF lot
2 : maintenance et entretien des Anc des bâtiments dans les Alpes Maritimes.
LOT-0002Services
maintenance et entretien des Anc des bâtiments de la ligne - zone géographique de Nice, Colomars, St Martin du Var, Utelle, Malaussène, Villars-sur-Var, Touët-sur-Var, Puget-Théniers, Entrevaux, St Benoit, Annot, Le Fugeret, Méailles - Code Nuts Frl03
Localisation
CF lot
Acheteurs
Documents
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