Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
Appel d'offres
C de Cattenom et Environs
2026-08-08
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet le transport des publics scolaires (maternels et élémentaires) et du public jeune vers les équipements du territoire communautaire. En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-78737
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60100000 - Services de transport routier
Dates importantes
- Date de clôture : 07/09/2026 10:00 (14 jours 11 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Moselle (57)
- Identifiant interne : 2637
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet le transport des publics scolaires (maternels et élémentaires) et du public jeune vers les équipements du territoire communautaire. En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Acheteurs
C de Cattenom et Environs
Identifiant: 41973
Documents
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