ACQUISITION DE BENNES A ORDURES MENAGERES

- Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.

- Variantes : non autorisées - Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.

-Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  :non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.

-Variantes : non autorisées -Prestations supplémentaires éventuelles (P.S.E.)  :  : non prévues / OptionsLe marché comprenait des P.S.E. portant sur les maintenances préventives et curatives. Les candidats devaient obligatoirement formuler une offre : - En maintenance préventive pour les lots 3 à 4 (benne à ordures ménagères à chargement arrière) , - En maintenance préventive et curative pour les lots 1 à 2 (châssis-cabine BIO GNC pour benne à ordures ménagères à chargement arrière) Ces P.S.E. obligatoires étaient décrites à l’article 3-6-2 du règlement de consultation. Les candidats devaient répondre aux P.S.E. obligatoires, sous peine de rejet de leur offre. La collectivité se réservait la possibilité de retenir, ou non, une ou plusieurs P.S.E. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.