Déneigement des routes départementales secondaires (11 lots)
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
2026-08-02
La prestation consiste à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans les articles suivants. Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur. La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit prédéfini représenté schématiquement sur la carte jointe au marché.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-77133
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90620000 - Services de déneigement
Dates importantes
- Date de clôture : 07/09/2026 10:00 (32 jours 10 heures restants)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2026M0086
Lots
ASM SUD - Circuit « Castelnau-Pégayrols »
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM SUD - Circuit « Coupiac, Brasc, Montclar, Martrin »
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM SUD – Circuit « Gissac, Sylvanès, St Félix de Sorgues, St Jean d’Alcapiès »
LOT-0003Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM SUD - Circuit « La Bastide Pradines, St Eulalie de Cernon, Le Viala Pas de Jaux »
LOT-0004Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM SUD - Circuit « Le Viala du Tarn »
LOT-0005Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM SUD - Circuit « Les Costes-Gozon, St Victor et Melvieu »
LOT-0006Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM SUD - Circuit Circuit « Peux et Couffouleux, Mounes-Prohencoux »
LOT-0007Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM CENTRE - Circuit « Trémouilles »
LOT-0008Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM CENTRE – Circuit « Alrance »
LOT-0009Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM CENTRE – Circuit « Curan »
LOT-0010Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
ASM CENTRE – Circuit « Séverac »
LOT-0011Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
SIRET: 22120001700012
Documents
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