Déneigement des routes départementales secondaires (11 lots)
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
2026-08-02
La prestation consiste à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage.
L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans les articles suivants.
Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur.
La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit prédéfini représenté schématiquement sur la carte jointe au marché.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-77133
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90620000 - Services de déneigement
Dates importantes
- Date de clôture : 07/09/2026 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2026M0086
Informations complémentaires de l'avis
Chaque lot est conclu pour une durée de cinq ans à compter de la date définie dans les Actes d'Engagements. En application de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique, cette durée est justifiée par le fait que leur exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée de minimum cinq ans.
Les candidats sont informés qu'ils ne doivent pas tenir compte du nombre de participants porté dans cet avis. En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal.
Lots
ASM SUD - Circuit « Castelnau-Pégayrols »
LOT-0001Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM SUD - Circuit « Coupiac, Brasc, Montclar, Martrin »
LOT-0002Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM SUD – Circuit « Gissac, Sylvanès, St Félix de Sorgues, St Jean d’Alcapiès »
LOT-0003Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM SUD - Circuit « La Bastide Pradines, St Eulalie de Cernon, Le Viala Pas de Jaux »
LOT-0004Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM SUD - Circuit « Le Viala du Tarn »
LOT-0005Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM SUD - Circuit « Les Costes-Gozon, St Victor et Melvieu »
LOT-0006Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM SUD - Circuit Circuit « Peux et Couffouleux, Mounes-Prohencoux »
LOT-0007Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM CENTRE - Circuit « Trémouilles »
LOT-0008Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM CENTRE – Circuit « Alrance »
LOT-0009Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM CENTRE – Circuit « Curan »
LOT-0010Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
ASM CENTRE – Circuit « Séverac »
LOT-0011Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Durée prévue1 an
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
SIRET: 22120001700012
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147, 12000, RODEZ
Site Webwww.aveyron.fr
Documents
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