Animations zéro déchets

La consultation donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec minimum et maximum pour les lots 1 et 2, sans minimum et avec maximum pour les lots 3 et 4, multi-attributaire sans minimum et avec maximum pour le lot 5. Lot 1: Montant minimum annuel 100 Euros HT - Montant maximum annuel 30 000 Euros HT Lot 2: Montant minimum annuel 100 Euros HT - Montant maximum annuel 50 000 Euros HT Lot 3: Montant minimum annuel 0 Euros HT - Montant maximum annuel 40 000 Euros HT Lot 4: Montant minimum annuel 0 Euros HT - Montant maximum annuel 30 000 Euros HT Lot 5: Montant minimum annuel 0 Euros HT - Montant maximum annuel 50 000 Euros HT Durée de chacun des lots: Pour le lot 1, l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter du 1er janvier 2027. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans. Pour les lots 2 et 5, l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter du 6 février 2028. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une durée de 10 mois et 26 jours. Pour les lots 3 et 4, l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter du 6 février 2027. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 1 fois, pour une durée de 12 mois. Il est reconductible de manière tacite une deuxième fois mais pour une durée de 10 mois et 26 jours. La date de fin du présent accord-cadre est fixée au 31 décembre 2029 pour tous les lots.