24N0888_Réalisation des travaux d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat

Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Certification hyperbare et Qualifications FNTP: Pour le détail CF ART 6.1.2.1 du Règlement de Consultation. : Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. B/DOIVENT ETRE PRODUITS DANS LE CADRE DE L'OFFRE : - CV de l'équipe minimum requise : Le soumissionnaire doit remettre les CV des membres de l'équipe minimum requise. En cas d'absence d'un CV pour un profil minimum requis, d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, l'offre sera considérée irrégulière. - Plan d'Assurance Qualité Environnement : Plan d'Assurance Qualité Environnement où figureront les éléments énoncés dans l'article 4.2 du CCTP. C ) Conditions d'exécution sociale : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 1600 heure(s) d'insertion comprenant un minimum de 0 heure(s) de formation. Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions visées à l'article 13 du CCAP. D/ Variante : La proposition de variante est autorisée pour ce lot. Dans le cadre de la présente consultation, l'acheteur impose aux candidats la remise d'une offre de base avec leur(s) offre(s) variante(s). Il est à noter que l'acheteur souhaite limiter le nombre de variantes à une maximum par candidat. Si les offres contiennent un nombre de variante supérieur à celui indiqué ci-dessus, aucune des variantes ne sera analysée. Pour le détail exigences minimales cf. Article 2.2 du Règlement de consultation.

Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Qualifications FNTP: Pour le détail CF ART 6.1.2.2 du Règlement de Consultation. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. B/DOIVENT ETRE PRODUITS DANS LE CADRE DE L'OFFRE : - CV de l'équipe minimum requise : Le soumissionnaire doit remettre les CV des membres de l'équipe minimum requise. En cas d'absence d'un CV pour un profil minimum requis, d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, l'offre sera considérée irrégulière. - Plan d'Assurance Qualité Environnement : Plan d'Assurance Qualité Environnement où figureront les éléments énoncés dans l'article 4.2 du CCTP. B) Conditions d'exécution sociale : L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article R.2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion professionnelle. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution de ce marché le volume de travail suivant : 500 heure(s) d'insertion comprenant un minimum de 0 heure(s) de formation. Par dérogation aux articles relatifs aux Clauses d'insertion sociale du CCAG, la clause d'insertion professionnelle, se mettra en oeuvre selon les prescriptions visées à l'article 13 du CCAP.

A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. B/DOIVENT ETRE PRODUITS DANS LE CADRE DE L'OFFRE : - CV de l'équipe d'encadrement : Le soumissionnaire doit transmettre les CV des membres de l'équipe d'encadrement. En cas d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, cela vaut irrégularité.

A) Eléments nécessaire à la sélection des candidatures : Qualification FNTP pour le détail : Cf art. 6.1.2.4 du Règlement de Consultation. Chiffre d'affaire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles. Références de travaux : Présentation d'une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années indiquant la prestation réalisée, le montant, la date des travaux, le lieu d'exécution, etc. - CV de l'équipe d'encadrement : Le soumissionnaire doit transmettre les CV des membres de l'équipe d'encadrement. En cas d'absence totale de CV ou si l'expérience minimale n'est pas respectée, cela vaut irrégularité. - Plan d'Assurance Qualité Environnement : Plan d'Assurance Qualité Environnement où figureront les éléments énoncés dans l'article 4.2 du CCTP.