TRANSPORTS PAR AUTOCARS ASSURES AUX ECOLES PUBLIQUES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE DE CHAMBERY (HORS PISCINES)

Le lot 2 est passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. Les lots 3 et 4 donnent lieu à des accords-cadres à marché subséquent attribués à 4 attributaires. Les montants indiqués correspondent à des maximums à ne pas dépasser , le cas échéant, commun aux attributaires. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr