Fourniture de titres restaurant et de titres cadeaux dématérialisés pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (ARBE)

La fourniture, la livraison et la gestion via une application smartphone concernant des titres restaurant et des titres cadeaux nominatifs dématérialisés, sous forme d'une seule et unique carte, conformément à la législation en vigueur pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (Arbe). Cette carte devra permettre aux agents bénéficiaires de l'utiliser auprès de l'ensemble des commerçants et établissement affiliés au réseau d'acceptation, pour le règlement des dépenses éligibles au titre de la réglementation applicable aux titres-restaurant. La carte pourra être liée avec le compte bancaire de l'agent pour régler le reste de la somme due avec une seule et même carte. Pour les titres restaurant : - la quantité de tickets délivrés est en moyenne de 750 tickets par mois. - la valeur faciale des titres est fixée à la date d'effet du présent marché par délibération n° 2024/42 du Conseil d'administration de l'Arbe du 6 février 2024, à un montant de 9,25 euros. Les montants des titres-restaurant et des titre cadeaux, ainsi que le nombre de bénéficiaires, pourront évoluer pendant la durée du marché en fonction des délibérations de l'Arbe et des mouvements de personnel

La fourniture, la livraison et la gestion via une application smartphone concernant des titres cadeaux nominatifs dématérialisés, sous forme d'une seule et unique carte, conformément à la législation en vigueur pour les agents de l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement (Arbe). Cette carte devra permettre aux agents bénéficiaires de l'utiliser auprès de l'ensemble des commerçants et établissement affiliés au réseau d'acceptation, pour le règlement des dépenses éligibles au titre de la réglementation applicable aux titres-restaurant. La carte pourra être liée avec le compte bancaire de l'agent pour régler le reste de la somme due avec une seule et même carte. Pour les titres cadeaux : L'Arbe attribue des titres-cadeaux dans le cadre de sa politique d'action sociale à l'occasion des campagnes suivantes : ? La rentrée scolaire ? Les fêtes de fin d'année A la date d'effet du présent marché, les conditions d'attribution, les bénéficiaires concernés ainsi que les montants des titres-cadeaux sont déterminés par la délibération n°1922 du 2 mars 2023 de l'Arbe. Les montants des titre cadeaux, ainsi que le nombre de bénéficiaires, pourront évoluer pendant la durée du marché en fonction des délibérations de l'Arbe et des mouvements de personnel