Fourniture et installation de matériels de cuisine, électroménagers et équipements de nettoyage pour la Ville de Meaux.

Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 100 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 100 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.

Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 100 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 100 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.

Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 50 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 50 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.

Montant minimum pour la période initiale du marché : sans - Montant maximum pour la période initiale du marché : 50 000,00 € HT. Montant minimum par période de reconduction du marché : sans - Montant maximum par période de reconduction du marché : 50 000,00 € HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er octobre 2026 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 30 septembre 2027. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois. Le présent accord-cadre intègre des clauses d’exécutions à dimensions environnementales : voir CCTP et CCAP. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement en ressources propres, budget principal 2026 section de : Fonctionnement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Réalisation de prestations complémentaires (Article R. 2122-4) :Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de sa notification, périodes de reconduction comprises. Clause de non exclusivité (accord-cadre) : voir l'article 3 du règlement de la consultation.