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Nettoyage et curage des réseaux et ouvrages d'assainissement de Thionville Fensch Agglomération

Appel d'offres

Thionville Fensch Agglomération

2026-07-26

Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande. Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 14/09/2026 14:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Territoire de l'Agglomération, 57970 Yutz
  • Départements de publication : Moselle (57)
  • Identifiant interne : 26-039

Informations complémentaires de l'avis

Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Lots

Réalisation d'intervention préventive ou curative sur les réseaux et ouvrages d'assainissement.

LOT-0000
Services
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois, à compter de la réception du premier bon de commande. Montant mini : 500 000 euro(s) HT / maxi : 2 000 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique
Identifiant interneS-PF-1855083
Durée prévue4 ans
Date de début2026-11-30
Localisation
Territoire de l'Agglomération, 57970 Yutz

Acheteurs

Thionville Fensch Agglomération

Identifiant: 89324

AdresseHôtel de Communauté Esp. Cormontaigne, 57972, Yutz

Documents

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