Missions portant sur les Sites et Sols Pollués
Avis d'attribution
Ville de Rouen
2026-07-26
ServicesEtude
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-74137
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90732000 - Pollution des sols
Informations complémentaires de l'avis
La Cao s'est prononcée sur l'attribution du marché le 29/06/2026. Le marché a été le 20/07/2026. Le montant maximum annuel est de 60 000 euro(s) H.T. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiants d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Lots
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT
Identifiant interneS-PF-1749562
Durée prévue1 an
Date de début2026-05-01
Résultats
Accord-cadre Plafond 240 k€
admis : ARTELIA SAS
Offres reçues11
Acheteurs
Ville de Rouen
ORG-0002Identifiant: 51997
AdresseHôtel de Ville, 76037, Rouen Cedex
Site Webwww.rouen.fr
Fournisseurs
ARTELIA SAS
ORG-0005Identifiant: 1749562-1-0-1
Adresse16 Rue Simone Veil, 93400, Saint Ouen Sur Seine
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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